Comme d\u00e9j\u00e0 \u00e9voqu\u00e9, la strat\u00e9gie de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle est un outil significatif pour d\u00e9velopper les entreprises et augmenter leurs parts de march\u00e9 par des moyens juridiques et commerciaux.<\/p>\n
Compte tenu des frais d’acquisition de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relativement importants, des syst\u00e8mes de r\u00e9mun\u00e9ration de ces droits doivent \u00eatre envisag\u00e9s. Chez SOERYAH IP, nous pr\u00e9conisons d’aller autant que faire se peut, vers une protection la plus large possible. En cons\u00e9quence, les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelles couvrent un large panel d’objets.<\/p>\n
Une telle strat\u00e9gie peut g\u00e9n\u00e9rer des couts de proc\u00e9dure plus importants, mais pemet \u00e9galement de g\u00e9nerer des revenus.\u00a0En particulier, si la protection couvre des objets qui ne sont pas exploit\u00e9s, il peut \u00eatre judicieux dans ce cas de proposer l’exploitation de ces objets \u00e0 des tiers au moyen d’un contrat de licence.<\/p>\n
Dans cette configuration, le licenci\u00e9 b\u00e9n\u00e9ficie ainsi d’un monop\u00f4le juridique sur ces objets, ce qui lui permet d’en fixer le prix sans \u00eatre g\u00ean\u00e9 par un concurrent, et de conserver ses parts de march\u00e9 et ses marges. En outre, le titulaire b\u00e9n\u00e9ficie de redevances de licence, g\u00e9n\u00e9ralement en pourcentage du chiffre d’affaires du licenci\u00e9, ce qui constitue un revenu suppl\u00e9mentaire. Les taux sont n\u00e9goci\u00e9s et des moyennes sont \u00e9tablies en fonction des domaines techniques.<\/p>\n
Ce type de situation peut se pr\u00e9senter lorsqu’une invention porte sur\u00a0 plusieurs objets diff\u00e9rents A, B, C, dans le m\u00eame concept inventif ou ayant fait l’objet de demandes divisionnaires. M\u00eame si l’objet A est le seul effectivement exploit\u00e9, et le plus facile \u00e0 d\u00e9fendre d’un point de vue brevetabilit\u00e9, il peut \u00eatre judicieux de conserver une protection pour les objets B et C. En effet, il est possible que les produits propos\u00e9s par le titulaire \u00e9voluent vers l’objet B, et un tiers pourrait \u00eatre int\u00e9ress\u00e9 \u00e0 avoir un monopole sur l’objet C qui est dans son coeur de m\u00e9tier. Dans ce cas, le titulaire pourrait b\u00e9n\u00e9ficier par exemple de 5% du chiffre d’affaires HT du licenci\u00e9 sur les produits concern\u00e9s.<\/p>\n
La situation est encore plus int\u00e9ressante dans le cas d’un inventeur individuel, en d\u00e9pit de probables limites sur le plan financier. Prot\u00e9ger les objets A, B et C permet de les proposer \u00e0 2 ou 3 entreprises en licence et possiblement \u00e0 d’autres entreprises \u00e0 l’\u00e9tranger. Cependant les frais de d\u00e9p\u00f4t et d’extension \u00e0 l’\u00e9tranger sont cons\u00e9quents pour avoir une r\u00e9daction de qualit\u00e9.<\/p>\n
Les industriels et autres soci\u00e9t\u00e9s de portefeuille PI ont int\u00e9r\u00eat \u00e0 financer les recherches et les proc\u00e9dures brevets des inventeurs isol\u00e9s quite \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer leurs investissements sur les r\u00e9ultats d’exploitation des brevets \u00e0 l’international. Plusieurs projets int\u00e9ressants surle plan brevets, tombent dans le domaine public par manque de moyens financiers, alors qu’ils auraient pu \u00eatre une source de revenus significatifs.<\/p>\n
Nous restons \u00e0 votre disposition pour plus d’informations adapt\u00e9es \u00e0 votre situation.<\/p>\n