Le multi-ballon d\u2019or Lionel Messi a d\u00e9pos\u00e9 plusieurs marques europ\u00e9ennes avec plus ou moins de succ\u00e8s.<\/p>\n
L\u2019une d\u2019elles a rencontr\u00e9 un obstacle qui s\u2019est av\u00e9r\u00e9 majeur alors que, de notre point de vue, des moyens de surmonter ces obstacles auraient pu \u00eatre utilis\u00e9s.
\nLa demande de marque en question c\u2019est la demande europ\u00e9enne 010181154 d\u00e9pos\u00e9e le 08.08.2011, non-encore enregistr\u00e9e. Il s’agit d’un signe comportant un \u00ab\u00a0M\u00a0\u00bb stylis\u00e9 avec une mention MESSI dans une calygraphie spcifique le E \u00e9tant dans une autre couleur et une autre caligraphie.<\/p>\n
Ce d\u00e9p\u00f4t s’est fait sans compter sur la marque verbale ant\u00e9rieure \u00ab\u00a0MASSI\u00a0\u00bb, que son titulaire M. Jaime Masferrer Coma a soulev\u00e9e dans le cadre d\u2019une opposition \u00e0 l\u2019enregistrement de la marque \u00ab\u00a0MESSI\u00a0\u00bb, en novembre 2011 en substance sur la base d\u2019une argumentation de risque de confusion entre les deux signes pour des articles de sport.<\/p>\n
En 2013, l\u2019Office Europ\u00e9en de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle (EUIPO), a d\u00e9cid\u00e9 de rejeter l\u2019enregistrement de la marque \u00ab\u00a0MESSI\u00a0\u00bb.<\/p>\n
Lionel MESSI a ensuite form\u00e9 recours.<\/p>\n
En avril 2014, l\u2019EUIPO a rejet\u00e9 le recours de MESSI en soutenant en substance qu\u2019il y aurait une similitude visuelle et auditive entre les deux signes.<\/p>\n
Lionel MESSI a saisi le Tribunal de l\u2019Union Europ\u00e9enne (TUE) pour demander l\u2019annulation de la d\u00e9cision de l\u2019EUIPO.<\/p>\n
Le 26 avril dernier le TUE a tranch\u00e9 en faveur de Lionel MESSI. Le TUE a en substance consid\u00e9r\u00e9 que la notori\u00e9t\u00e9 de Lionel MESSI est telle qu\u2019un consommateur associerait n\u00e9cessairement la marque \u00ab\u00a0MESSI\u00a0\u00bb au footballeur, et conclut au d\u00e9faut de risque de confusion.<\/p>\n
C\u2019\u00e9tait donc une victoire pour Lionel MESSI, mais le titulaire de la marque \u00ab\u00a0MASSI\u00a0\u00bb aurait fait appel.<\/p>\n
Affaire \u00e0 suivre…<\/p>\n
Ce littige illustre d’une part, l’importance de constituer ses droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle le plus t\u00f4t possible, notamment losqu’une notori\u00e9t\u00e9 internationale n’est pas incontestable, et pour \u00e9viter des ann\u00e9es de proc\u00e9dure et des frais importants. D’autre part, il ressort qu’il est en outre primordial de r\u00e9aliser des recherches de disponibilit\u00e9 englobant des signes similaires \u00e0 celui dont la protection est recherch\u00e9e, et ne pas se limiter \u00e0 une recherche \u00e0 l’identique.<\/p>\n
Une expertise dans ces question peut aider \u00e0 \u00e9viter des contentieux…<\/p>\n
Dans les faits, un d\u00e9p\u00f4t plus t\u00f4t n’aurait pas eu une gande incidence dans le cas de MESSI car la marque \u00ab\u00a0MASSI\u00a0\u00bb a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e le 27\/11\/1996, alors que Lionel MESSI n’avait encore que 9 ans…<\/p>\n